Conseil municipal à Vouziers le 15 décembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 décembre 2020 à 19 heures dans la salle Bellevue.

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

Conseil municipal de Vouziers le 24 novembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

•    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2020
•    Ouverture dominicale des commerces de détail en 2021
•    Maisons fleuries
•    Composition des commissions
•    Approbation du procès-verbal de mise à disposition au FJEPCS La Passerelle

II – Affaires scolaires

Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021

III – Finances : Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR

•    Projets sportifs
•    Voirie 2021

IV– Eau et assainissement

Adhésion et transfert de la compétence eau potable au Syndicat du Sud Est (SSE)

Conseil municipal le 13 octobre 2020

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 octobre 2020 à 19 h dans la grande salle de la mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I - Affaires générales
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020


II - Urbanisme
• Acquisition d’un terrain privé au 18 rue du chemin salé


III - Finances
• Autorisation de remboursement des acomptes versés pour la réservation des salles communales
• Décisions modificatives


IV – Eau et assainissement
• Adoption des statuts de la régie de l’eau potable
• Désignation des membres du conseil d'exploitation
• Adoption du règlement de service eau potable
• RPQS Assainissement Vrizy et Terron/Aisne


V - Sport
• Circuit des Ardennes 2021 : approbation de la convention et attribution d’une subvention

Petite rentrée pour le conseil municipal de Vouziers

Ce lundi, le conseil municipal de Vouziers siégeait pour sa séance de rentrée. Les élus ont retrouvé la grande salle de la mairie, délaissée depuis quelques réunions pour cause de pandémie : la salle des fêtes permettait de mieux respecter la distanciation sociale nécessaire. C'est donc toujours masqués, mais plus rapprochés les uns des autres que les conseillers ont délibéré sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

En préambule, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. L'annonce des décès de madame Haudecoeur (belle-mère d'Agnès Haudecoeur) et de monsieur Thirriard (père de Philippe Thirriard) a donné lieu à une minute de silence, hommage demandé par Yann Dugard.

Le repas des anciens est supprimé cette année, par décision du CCAS : le colis sera distribué à tous les bénéficiaires.

L'application "PanneauPocket" va être proposée à tous les habitants : elle permet une information en direct des administrés, en cas d'événement important ou d'alerte urgente.


La décision du tribunal administratif de rejeter l'appel de l'opposition sur le résultat des élections municipales n'a pas été évoquée. On aurait pu penser que cette information constituait un fait important de cette rentrée vouzinoise : sans vouloir relancer une polémique ou remuer le couteau dans la plaie, il semble qu'une annonce "a minima" avait sa place dans cette partie de la réunion.

Mais l'ordre du jour du conseil municipal comprend presque uniquement des points "techniques" et semble éviter toute "dérive politique".

Outre ce point sur les élections non retenu, on note des omissions, volontaires ou non :

Un point traite de la future maison de santé, mais aucune information ou perspective sur la situation sanitaire locale (pourtant, plusieurs cas de Covid-19 se sont manifestés dans un EHPAD de Vouziers).

Un point traite de la rentrée scolaire, mais aucune donnée n'a été fournie sur les effectifs ou sur les conditions de rentrée et la date possible du déménagement dans le nouveau pôle scolaire.

Un point traite de la culture, mais aucune information n'a été donnée sur les nouveaux statuts et les nouvelles perspectives de l'association "Les Tourelles" alors que plusieurs délégués du conseil siègent dans son conseil d'administration.

Aucun point ne traite de l'économie, alors que de nombreuses entreprises locales sont fragilisées par la situation sanitaire, et que certaines risquent de devoir faire face à de sérieuses difficultés (que devient Fège, où en sont les commerces locaux ?).

 

Conseil municipal du 21 septembre 2020

Le Conseil municipal de Vouziers se réunira le lundi 21 septembre 2020 à 19 h, grande salle de la Mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I. Affaires générales
•    Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020
•    Approbation dématérialisation contrôle de légalité
•    Mandat spécial pour délégation à Rastiskovice
•    Rétrocession gracieuse d’un terrain dans le cadre de l’aménagement d’une Maison de santé pluriprofessionnelle


II-    Eau et assainissement : Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service 2019


III-    Travaux
•    Avenants au marché « pôle scolaire »


IV-    Sport
•    Proposition d’attribution de subvention aux associations intervenues lors des Vacances vouzinoises
•    Proposition d’attribution de subvention de fonctionnement aux associations sportives
•    Equipements sportifs – Approbation d’une convention de mise à disposition à titre locatif


V-    Culture
•    Partenariat avec Recycl’livre pour le traitement des documents retirés des collections.
•    Harmonisation des tarifs de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Nouveau règlement intérieur de la Bibliothèque-Ludothèque.
•    Subvention Curieux Vouzinois et approbation de la convention


VI-    Affaires scolaires / périscolaires :
•    Proposition de remboursement des tickets de cantine format papier
•    Tarification restauration scolaire

Le Conseil Municipal de Vouziers sur la voie de la sagesse ?

Ce mardi s'est tenue la dernière séance du Conseil Municipal avant les vacances. Des débats ont eu lieu, mais dans un esprit plutôt serein, sans polémiques. On pourra mettre en relation cet état d'esprit avec le choix du nom des rues pour le futur lotissement La Garenne II . Le conseil a validé les propositions de la commission communication, à savoir rue de la Liberté et rue de la Sagesse.

Ces propositions ont été remises en cause par les élus de l'opposition  qui se sont abstenus lors du vote. Jean-Baptiste Machinet s'est exprimé à titre personnel, en mettant en avant que la sagesse est une qualité morale individuelle, d'une autre nature que la liberté qui est un droit exercé dans une société. Malgré une demande de repousser le choix après une nouvelle consultation, les noms ont été retenus par le vote majoritaire.

La séance avait débuté par les informations du maire. Yann Dugard a fait respecter une minute de silence en hommage à plusieurs personnes décédées parmi les familles de membres du personnel communal.

Il a indiqué que deux groupes avait été constitués au sein du conseil : un groupe majoritaire de 21 membres avec Dominique Carpentier comme président et un groupe minoritaire de 7 membres présidé par Agnès Haudecœur. Yann Dugard, en tant que maire, n'a pas rejoint de groupe.

Un comité de pilotage de l'eau est mis en place pour encadrer l'implantation de la régie qui va succéder à la délégation de service donnée à Véolia. Celle-ci doit prendre fin en décembre prochain.

Yann Dugard a confirmé l'ouverture d'une 6e classe de maternelle à la rentrée, ainsi que l'ouverture au collège d'une classe de 6e et d'une de 4e.

L'accueil collectif de mineurs compte un effectif réduit à 49 enfants sur deux sites pour cette année. Le maire a déclaré que cette organisation était liée aux conditions sanitaires, et qu'aucun enfant de la commune n'avait été refusé à l'inscription.

Conseil municipal de Vouziers le 7 juillet 2020

Le Conseil Municipal de Vouziers se réunira le 7 juillet 2020 à 19h en la salle des fêtes de Vouziers.

Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant accès à la salle sera limité.

Ordre du jour :

I - Affaires foncières

Bail emphytéotique avec l’EDPAMS avec présentation en amont du projet
Bail emphytéotique avec le club de rugby

II - Affaires générales

Information sur les suites au rapport de la chambre régionale des comptes
Désignation représentant Dynamic Argonne 
Commission communale des Impôts Directs (CCID)

III - Lotissement :

Choix des noms de rues du futur lotissement La Garenne II
Avenant sur le lot 2 du marché de travaux du lotissement La Garenne II

 IV – Travaux

Eau/Assainissement :

Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable – Année 2019
Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement – Année 2019