Conseil municipal de Vouziers mardi 13 septembre 2022

 

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le mardi 13 septembre 2022 à 19 h dans le salon d'honneur de la mairie.

 

Ordre du jour :

I. POINT D’ETAPE SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG

II. AFFAIRES GENERALES
   a.  Approbation du procès-verbal de la séance du 05/07/22
   b.  Désignation d’un correspondant Incendie et secours
   c.  Avis sur la définition du périmètre géographique des territoires de démocratie sanitaire
   d.  Remboursement de frais d’exécution d’un mandant spécial - déplacement Ratiskovice pour les célébrations d’octobre 2022 

III. SCOLAIRE :
  Autorisation de demande de subvention auprès de la communauté de communes pour un projet pédagogique au Pôle Scolaire Dora Lévi

IV. Eau Potable - Assainissement
   a.  Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2021
   b.  Présentation du RPQS 2021 Assainissement Vrizy et Terron/Aisne (point non délibératif)

V. URBANISME :
   Proposition d’acquisition d’une parcelle cadastrée AH 352

VI. FINANCES :
   Admission en non-valeur de créances éteintes

VII. TRAVAUX DE RESTAURATION DE MURS ET TOITURES :
   Approbation du plan de financement et autorisation de dépôt de demandes de subventions

Conseil municipal du 14 décembre 2021

La prochaine séance du conseil municipal de Vouziers se déroulera le 14 décembre 2021 à 19h dans la salle BELLEVUE, rue de Condé.

Ordre du jour :

I. Affaires générales

a. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021

b. Désignation d’un membre au sein de la commission « Affaires sportives »

 

II. Finances

a. Admissions en non-valeur

b. Décisions modificatives

c. Inscription de  provisions pour dépréciation liée aux impayés sur le budget de l’eau de Vouziers

d. Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2022

e. Proposition d’avance sur subventions 2022

f. Attribution d’une subvention à l’association LISA

g. Tarifs 2022

III. AFFAIRES SPORTIVES :

a. Demande de subvention Equipements sportifs

IV. TRAVAUX

a. Demande de subvention plan investissement global voirie 2022

b. Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel

V. Urbanisme

a. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire entre VNF et la ville de Vouziers

b. Signature de l’acte notarié créant une servitude relative à l’installation d’une conduite de gaz souterraine

Conseil municipal le 9 février 2021

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 9 février 2021, à 19 h, à la salle Bellevue, rue de Condé.

Ordre du jour :

Infos du Maire

Affaires générales

• Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2020
• Pacte de gouvernance
• Convention pour la stérilisation des chats

Culture

• Convention Tripartite avec la FRMJC (mars-aout 2021)

Finances

• Débat des Orientations Budgétaires
• Tarifs commune déléguée de Terron sur Aisne
• Approbation de la convention financière entre la ville de Vouziers et le Département des Ardennes pour l’étude de faisabilité pour l’installation de la Maison des Solidarités dans l’école primaire Dodeman

Affaires foncières 

• Vente d’une parcelle à l’EDPAMS

Travaux

• Avenants pôle scolaire Dora Lévi

Eau et assainissement

• Validation de l’adhésion de la commune de Vouziers au SSE

• Approbation du zonage assainissement

 

Cette réunion se déroulera après le début du couvre-feu de 18 h. Assister à un Conseil municipal ne correspond à aucune situation dérogatoire prévue par la loi. Les Vouzinois ne pourront donc pas se rendre à cette réunion au cours de laquelle aura lieu le débat d'orientations budgétaires, première étape avant le vote du budget municipal.

La vie démocratique ne peut exister sans une information complète et contradictoire qui permet aux citoyens de base de prendre une position par rapport aux choix des élus.

Vous n'aurez donc pas de compte-rendu de ce conseil dans l'An Vert, à moins que le Préfet des Ardennes considère que la présence du public constitue une "tradition importante" et autorise le déplacement pour les personnes intéressées.

Conseil municipal à Vouziers le 15 décembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 décembre 2020 à 19 heures dans la salle Bellevue.

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

Conseil municipal de Vouziers le 24 novembre 2020

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

I - Affaires générales

•    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13/10/2020
•    Ouverture dominicale des commerces de détail en 2021
•    Maisons fleuries
•    Composition des commissions
•    Approbation du procès-verbal de mise à disposition au FJEPCS La Passerelle

II – Affaires scolaires

Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2020/2021

III – Finances : Autorisation de dépôt de demande de subventions au titre de la DETR

•    Projets sportifs
•    Voirie 2021

IV– Eau et assainissement

Adhésion et transfert de la compétence eau potable au Syndicat du Sud Est (SSE)

Conseil municipal le 13 octobre 2020

Le conseil municipal de Vouziers se réunira le mardi 13 octobre 2020 à 19 h dans la grande salle de la mairie de Vouziers.

Ordre du jour :

I - Affaires générales
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020


II - Urbanisme
• Acquisition d’un terrain privé au 18 rue du chemin salé


III - Finances
• Autorisation de remboursement des acomptes versés pour la réservation des salles communales
• Décisions modificatives


IV – Eau et assainissement
• Adoption des statuts de la régie de l’eau potable
• Désignation des membres du conseil d'exploitation
• Adoption du règlement de service eau potable
• RPQS Assainissement Vrizy et Terron/Aisne


V - Sport
• Circuit des Ardennes 2021 : approbation de la convention et attribution d’une subvention

Petite rentrée pour le conseil municipal de Vouziers

Ce lundi, le conseil municipal de Vouziers siégeait pour sa séance de rentrée. Les élus ont retrouvé la grande salle de la mairie, délaissée depuis quelques réunions pour cause de pandémie : la salle des fêtes permettait de mieux respecter la distanciation sociale nécessaire. C'est donc toujours masqués, mais plus rapprochés les uns des autres que les conseillers ont délibéré sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

En préambule, le Maire a donné quelques informations sur la vie municipale. L'annonce des décès de madame Haudecoeur (belle-mère d'Agnès Haudecoeur) et de monsieur Thirriard (père de Philippe Thirriard) a donné lieu à une minute de silence, hommage demandé par Yann Dugard.

Le repas des anciens est supprimé cette année, par décision du CCAS : le colis sera distribué à tous les bénéficiaires.

L'application "PanneauPocket" va être proposée à tous les habitants : elle permet une information en direct des administrés, en cas d'événement important ou d'alerte urgente.


La décision du tribunal administratif de rejeter l'appel de l'opposition sur le résultat des élections municipales n'a pas été évoquée. On aurait pu penser que cette information constituait un fait important de cette rentrée vouzinoise : sans vouloir relancer une polémique ou remuer le couteau dans la plaie, il semble qu'une annonce "a minima" avait sa place dans cette partie de la réunion.

Mais l'ordre du jour du conseil municipal comprend presque uniquement des points "techniques" et semble éviter toute "dérive politique".

Outre ce point sur les élections non retenu, on note des omissions, volontaires ou non :

Un point traite de la future maison de santé, mais aucune information ou perspective sur la situation sanitaire locale (pourtant, plusieurs cas de Covid-19 se sont manifestés dans un EHPAD de Vouziers).

Un point traite de la rentrée scolaire, mais aucune donnée n'a été fournie sur les effectifs ou sur les conditions de rentrée et la date possible du déménagement dans le nouveau pôle scolaire.

Un point traite de la culture, mais aucune information n'a été donnée sur les nouveaux statuts et les nouvelles perspectives de l'association "Les Tourelles" alors que plusieurs délégués du conseil siègent dans son conseil d'administration.

Aucun point ne traite de l'économie, alors que de nombreuses entreprises locales sont fragilisées par la situation sanitaire, et que certaines risquent de devoir faire face à de sérieuses difficultés (que devient Fège, où en sont les commerces locaux ?).